Déposée le 10 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « LES AUTOMNALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATOURS domicilié(e) L'ALBATROS, AVENUE FREDERIC MISTRAL,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 708 944 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 24 BOULEVARD RIQUET, BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France.
La marque LES AUTOMNALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTATOURS - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - L'ALBATROS, AVENUE FREDERIC MISTRAL,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France - SIREN 304708944
RAVINA SA - 24 BOULEVARD RIQUET, BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France
Inscription le 14 mars 2005 - Concession de licence n°409083 - Publication au BOPI 2005-03-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Services de présentation tarifaire d'offres d'hébergements touristiques, de visites touristiques, de produits touristiques, de prestataires touristiques. Services de communication, à savoir : communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs. Publicités.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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